Comité du 21 mars 2024

Compte-rendu du comité du 21 mars 2024 tenu au SICTEUB à Asnières-sur-Oise

Ordre du jour :  

1. Le Porter à connaissance des décisions du Président
2. Approbation du compte de gestion 2023 Eaux Pluviales Urbaines
3. Vote du Compte Administratif 2023 Eaux Pluviales Urbaines
4. Affectation du résultat 2023 Eaux Pluviales Urbaines
5. Fiscalisation et répartition des contributions des collectivités membres pour l’année 2024
6. Reversement des frais de personnel du budget EPU du SICTEUB vers le budget EU du SICTEUB
7. Présentation et vote du budget primitif EPU 2024
8. Attribution du Marché d’entretien EPU 2024-2025
9. Approbation du compte de gestion EU 2023
10. Vote du compte administratif EU 2023
11. Affectation du résultat EU 2023
12. Présentation et vote du budget rattaché EU 2024
13. Autorisation au Président de déposer le dossier loi sur l'eau ainsi que le dépôt du permis construire concernant le futur poste PR4
14. Demande de subvention pour la mission de MOE et les travaux concernant la création du bassin tampon au droit du PRI 7 à Mortefontaine
15. Demande de subvention auprès du SDEVO pour l'étude de méthanisation des boues d'épurations
16. Demande de subvention relative au diagnostic permanent
17. Rupture conventionnelle Mannaïg L’HARIDON
18. Création d'un poste de géomaticien
19. Acquisition de la parcelle ZB184 sur la commune d’Asnières-sur-Oise appartenant à Mme Quenehen dit Mazoyer