Comité du 23 novembre 2023

Compte-rendu du comité du 23 novembre 2023 tenu au SICTEUB à Asnières-sur-Oise.

Ordre du jour : 

1. Le Porter à connaissance des décisions du Président.
2. Admission en non-valeur.
3. Décision modificative n°3-2023 EU.
4. Ouverture d’une ligne de trésorerie.
5. Redevance assainissement 2024.
6. Ouverture des crédits budgétaires par anticipation pour le budget EU.
7. Ouverture des crédits budgétaires par anticipation pour le budget EPU.
8. Attribution du marché de travaux divers (petites réparations) sur les réseaux communaux et syndicaux du SICTEUB (2024-2027).
9. Autorisation au Président à lancer l’étude de gouvernance pour l’intégration du SICTEUV au SICTEUB au 1er janvier 2025.
10. Modification de la PFAC de Lamorlaye (ajout d’un prix pour l’extension).
11. Mise à jour du tableau des effectifs.