Comité du 24 janvier 2024

Compte-rendu du comité du 23 novembre 2023 tenu au SICTEUB à Asnières-sur-Oise.

Ordre du jour :

1. Le Porter à connaissance des décisions du Président 
2. Présentation du rapport d’orientations budgétaires EU et EPU 2024
3. Présentation du RBF M57
4. Choix des provisions M57
5. Cadence des amortissements M57
6. Modification des statuts du SICTEUB concernant la fiscalisation des eaux pluviales urbaines et la prise de compétence entretien pour l’assainissement non collectif.
7. Clôture de l’enquête publique pour la mise à jour des SDA et plans de zonage Eaux Usées et Eaux Pluviales du SICTEUB
8. Autorisation au Président à demander les subventions pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement de la résidence Ile de France à Luzarches