Comité du 9 mars 2023

Compte-rendu du comité du 9 mars 2023 tenu à la Maison du Village de Seugy 

Ordre du jour : 

1.  Le Porter à connaissance des décisions du Président - 2023-016

2. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 - SICTEUB Eaux Usées - 2023-017

3. Vote du compte administratif Eaux Usées de l'exercice de 2022 - 2023-018

4. Présentation et vote du bugdet primitif de 2023 - Eaux Usées M49 - 2023-019

5. Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget SICTEUB Eaux Pluviales Urbaines - 2023-020

6. Vote du compte administratif de l'exercice de 2022 - SICTEUB Eaux Pluviales Urbaines - 2023-021

7. Présentation et votre du budget annexe 2023 - SICTEUB Eaux Pluviales Urbaines M14 - 2023-022

8. Adhésion de la commune de Luzarches pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines - 2023-023

9. Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur - 2023-024

10. Régularisation des factures d'électricité 2022 auprès de l'entreprise VOTP - 2023-025

11. Autorisation au Président à demander les subventions liées au fond vert pour l'isolation extérieure du bâtiment administratif - 2023-026