Assainissement Non Collectif

    > Qu’est-ce que c’est ?

L’assainissement non collectif désigne les installations individuelles de traitement des eaux usées domestiques. Ces dispositifs concernent les habitations qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel.
 

Les eaux usées domestiques sont chargées en micro-organismes potentiellement pathogènes et en pollutions diverses (azotées, phosphorées...). Une installation d’ANC doit donc prévenir tant les risques d’impacts environnementaux que sanitaires.

 

 

   > Les différents systèmes utilisés en assainissement non collectif

Système dit "classique"

Un système d’Assainissement Non Collectif dit « classique » se décompose de la façon suivante :

 

 

Systèmes alternatifs

En plus des filières dites « classiques », il existe de nombreux systèmes agréés, spécifiques à certaines contraintes données (surface disponible, capacité d’infiltration du sol).

L’ensemble de ces systèmes alternatifs agréés sont disponibles en cliquant sur le lien ci-contre : agrément de dispositif de traitement assainissement non collectif

 

 

   > La réglementation en matière d’ANC

 

Marteau d'officiel contourL’assainissement non collectif possède un cadre réglementaire et législatif propre. Les prescriptions techniques des installations, les modalités de mise en œuvre, les modalités de contrôle par les agents du Service Public de l’Assainissement Non Collectif [SPANC] sont autant de points réglementés de façon bien précise.
 

 

Le portail interministériel de l’Assainissement Non Collectif regroupe l’ensemble des textes qui régissent l’assainissement non collectif.

Ce recueil est disponible en cliquant sur le lien ci-contre : recueil de texte sur l'assainissement non collectif